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INFORMATIONS EDITEUR

Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LEN) n° 2004-575 du 21/06/04, nous vous informons que :

 * Le présent site institutionnel est édité et est la propriété de la société SARL BRASSERIE BEARNAISE au capital de 15.000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de PAU sous le numéro 794 218 222 dont le siège social est situé 12,     rue du Balaïtous, 64000 PAU, FRANCE.

* Le directeur de la publication et responsable de la rédaction de ce service Internet est Mr Julien SABOURAUD, co-gérant de la Brasserie Béarnaise.

* Le site a été réalisé par le studio Archetic et EXU.

* Ce service Internet est hébergé par la société OVH dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. Tél : 09 72 10 47 46

 

INFORMATIONS UTILISATEUR

Acceptation des conditions : En accédant au site internet www.brasserie-bearnaise.fr, l’utilisateur reconnait et accepte les conditions suivantes.

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

 

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, la société SARL BRASSERIE BEARNAISE pourra interrompre le site sans en avertir préalablement les utilisateurs.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composant le site, sont la propriété exclusive de la société SARL BRASSERIE BEARNAISE.

 

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de la société SARL BRASSERIE BEARNAISE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996, relative à la protection juridique des bases de données.

 

Les marques ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société SARL BRASSERIE BEARNAISE est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Toute utilisation contraire à ces dispositions ne saurait engager la responsabilité de et serait par ailleurs constitutive d’une contrefaçon en vertu des articles L335-2 et suivants du Code la propriété intellectuelle. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la société SARL BRASSERIE BEARNAISE.

 

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